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Éditeur / Hôte :

MI-GSO SAS, bâtiment Newton, 373 avenue de l’Occitane, 31670 Labège, France, Telephone: +33 (0)5 34 42 77 00

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Directeur de publication : Jean-Luc Soula, Directeur général

Responsable éditorial : Alexis Farfaro, Directeur général adjoint et Chef de la communication et du marketing.

1.   LOIS EN VIGUEUR

Les présentes Conditions sont régies par les lois françaises. Les tribunaux de la ville de Toulouse disposeront de l’unique juridiction territoriale pour tout litige relatif à l’utilisation du présent site internet.

2.   DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les documents, informations, travaux et éléments incorporés au présent site internet (tels que les logos, textes, slogans, photographies, dessins, images, vidéos, séquences d’animation avec ou sans son) sont la propriété de MI-GSO SAS ou de tiers qui ont accordé la permission à MI-GSO SAS de les utiliser. Toute utilisation, reproduction, représentation ou modification, par n’importe quel moyen et sur n’importe quel support, d’une partie ou de l’ensemble des documents, des informations, des travaux et des éléments du présent site internet sans la permission écrite préalable de MI-GSO SAS est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

De même, le nom de MI-GSO et PCUBED et les logos de MI-GSO et de PCUBED sont des noms commerciaux de MI-GSO SAS. Toute utilisation, reproduction, imitation ou apposition de ces noms commerciaux sans la permission écrite préalable de MI-GSO SAS est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

La copie, modification ou reproduction sous toute forme ou tout format des documents, informations, travaux et éléments incorporés au présente site internet par un utilisateur quelconque est interdite. Les utilisateurs s’engagent également à respecter toutes les dispositions des droits de propriété intellectuelle en vertu des lois françaises.

3.   EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ

Tous les documents, les informations, les travaux et les éléments figurant sur le présent site internet sont exclusivement fournis à des fins d’illustration et ne font l’objet d’aucune garantie. Par conséquent, MI-GSO SAS ne peut pas garantir l’exactitude et l’exhaustivité desdits documents, informations, travaux et éléments figurant sur le présent site internet, car ils peuvent contenir des erreurs et/ou des omissions. MI-GSO SAS ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect découlant de l’utilisation des documents, informations, travaux et éléments.

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MI-GSO SAS se réserve le droit de modifier, en tout temps et sans préavis à l’égard des utilisateurs du présent site internet, tout ou partie des documents, des informations, des travaux et des éléments y figurant. Le présent site internet peut se trouver indisponible durant la mise en œuvre de cette mise à jour. Quoi qu’il en soit, MI-GSO SAS ne peut pas être tenu responsable en cas d’indisponibilité du présent site internet pour une quelconque raison.

7.   DONNÉES PERSONNELLES

Le respect de la protection des données personnelles constitue une valeur éthique de MI-GSO SAS et du Groupe ALTEN auquel appartiennent MI-GSO SAS, PCUBED Inc. ainsi que PCUBED Ltd et PCUBED GmbH. Le Groupe ALTEN et ses filiales s’engagent à respecter la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après le « RGPD »).

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